Politique Copyright et procédure de retrait
Dernière mise à jour : 24 juillet 2026
1. Respect des créateurs de mods
Retour de Force est un catalogue communautaire de référencement dédié aux mods BeamNG.drive. Le projet accorde une importance particulière au respect des droits des créateurs de contenus.
Les mods présentés dans le catalogue sont ajoutés manuellement par rpmn0ise, après une vérification individuelle portant sur la sécurité (analyse VirusTotal), le fonctionnement (test en jeu) et la qualité générale du mod. Cette vérification technique ne constitue pas une autorisation donnée par l’auteur du mod : Retour de Force reconnaît que les auteurs de mods restent titulaires des droits de propriété intellectuelle attachés à leurs créations, y compris lorsque celles-ci sont référencées sans autorisation explicite préalable.
2. Propriété des mods référencés
Tous les mods référencés dans le catalogue Retour de Force appartiennent à leurs auteurs respectifs. Retour de Force :
- ne revendique aucune propriété sur les mods référencés ;
- n’héberge ni ne distribue les fichiers des mods, ceux-ci étant proposés au téléchargement via des plateformes tierces (ModsFire, Mods.to) ;
- se limite à présenter des informations descriptives et des liens de redirection vers ces plateformes.
3. Demande de retrait
Tout auteur, ayant droit ou représentant légal d’un auteur peut demander le retrait d’un mod référencé dans le catalogue Retour de Force, notamment (liste non limitative) :
- lorsque le mod a été référencé sans son autorisation et qu’il s’y oppose ;
- lorsque le mod porte atteinte à ses droits d’auteur ;
- lorsque les informations affichées sont inexactes ou trompeuses concernant l’auteur du mod.
Les ayants droit peuvent contacter Retour de Force à tout moment pour signaler une situation ou demander un retrait.
4. Informations nécessaires dans une demande de retrait
Pour permettre un traitement rapide et sérieux de la demande, celle-ci doit inclure, autant que possible :
- l’identification précise du mod concerné (nom, lien vers la page du mod dans le catalogue Retour de Force) ;
- l’identité du demandeur et sa qualité (auteur, ayant droit, représentant légal) ;
- les éléments permettant d’établir la titularité des droits invoqués (par exemple : profil officiel de l’auteur sur une plateforme reconnue, publication d’origine du mod) ;
- une description claire du motif de la demande ;
- une adresse e-mail de contact pour le suivi de la demande.
5. Procédure
- Réception de la demande — Toute demande de retrait doit être adressée à : retour-de-force@proton.me
- Examen au cas par cas — Chaque demande est examinée individuellement par rpmn0ise, en fonction des éléments fournis et du contexte propre au mod concerné.
- Retrait temporaire pendant l’analyse — La référence au mod concerné peut être retirée temporairement du catalogue pendant la durée de l’analyse de la demande, à titre préventif.
- Décision — Si la demande apparaît légitime et suffisamment étayée, le retrait de la référence est confirmé et rendu définitif.
- Information du demandeur — Le demandeur est informé de la suite donnée à sa demande.
6. Restauration éventuelle
Si, après analyse, il apparaît que le retrait n’était pas justifié (par exemple en cas d’erreur d’identification de l’auteur, ou de demande émanant d’une personne non habilitée), le référencement du mod peut être rétabli dans le catalogue.
Toute personne contestant un retrait peut également écrire à retour-de-force@proton.me pour exposer sa situation.
7. Contact
Pour toute question relative aux droits d’auteur ou pour formuler une demande de retrait :